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Inscription

L'accès à certaines zones du Site Web et l'utilisation de certaines fonctions ou caractéristiques du Site Web peuvent nécessiter que vous vous inscriviez en tant que contributeur. Cette inscription est gratuite. Lors de votre inscription, vous devez choisir un nom d'utilisateur unique ou un « pseudonyme » et un mot de passe et vous devez fournir une adresse e-mail unique, valide, actuelle et vérifiable. Les noms d'utilisateur et adresses e-mail en double ne sont pas autorisés, donc si le nom ou l'adresse que vous saisissez est déjà utilisé, vous serez invité à en choisir un autre. Nous vous enverrons un e-mail de confirmation avec vos informations d'inscription. Dans le cas où la livraison de ces informations échoue pour quelque raison que ce soit, votre accès ou utilisation des zones, fonctions ou caractéristiques nécessitant une telle inscription peut être refusé ou résilié. Vous mettrez rapidement à jour votre inscription pour la garder exacte et à jour.

Vous êtes seul responsable du maintien de la confidentialité de votre mot de passe. Nous nous réservons le droit de modifier votre nom d'utilisateur ou de supprimer le contenu que vous avez soumis sur le Site Web, ou de refuser ou d'annuler votre inscription si vous choisissez un nom d'utilisateur qui, à notre seule discrétion, est obscène, indécent, abusif ou autrement inapproprié. Vous êtes également seul responsable de la restriction de l'accès à votre ordinateur(s). Vous acceptez d'assumer la responsabilité de toutes les activités qui se produisent sous votre compte, votre nom d'utilisateur et/ou votre mot de passe et qui sont dues à votre conduite, votre inaction ou votre négligence. Si vous prenez connaissance de toute conduite suspecte ou non autorisée concernant votre compte, votre nom d'utilisateur et/ou votre mot de passe, vous acceptez de nous contacter immédiatement par e-mail à info@tls-led.com. Nous pouvons, à notre propre discrétion, interdire l'inscription à partir de tout service de messagerie ou FAI spécifique.

Contributeur

En soumettant tout Contenu Utilisateur sur le Site Web, vous acceptez que le matériel sera approprié, constructif et pertinent et ne contiendra aucun élément qui pourrait être illégal ou autrement inapproprié pour la publication, y compris, mais sans s'y limiter, les éléments qui (1) peuvent être diffamatoires ou préjudiciables à une autre personne ou entité, (2) peuvent causer des dommages à toute personne ou propriété ou autrement diffamer ou harceler toute personne ou organisation, (3) peuvent violer les droits légaux de toute personne (y compris le droit à la vie privée ou à la publicité), (4) sont pornographiques, obscènes, profanes, vulgaires, indécents ou menaçants, (5) sont culturellement, ethniquement ou autrement répréhensibles, ou (6) suggèrent ou encouragent toute activité illégale. Vous ferez des efforts raisonnables pour analyser et supprimer tout virus ou autre caractéristique contaminante ou destructrice avant de soumettre tout matériel. Vous ne devez pas non plus transmettre de chaînes de lettres, de systèmes pyramidaux, de sondages et de sollicitations via le Site Web.

Vous ne devez pas non plus falsifier les en-têtes ou manipuler les identifiants ou autres données afin de dissimuler l'origine de tout Contenu et/ou Contenu Utilisateur transmis via notre Site Web ou pour manipuler votre présence sur le Site Web. Vous ne devez pas interférer avec ou perturber nos sites, serveurs ou réseaux ou prendre toute mesure qui impose une charge déraisonnable ou disproportionnée sur notre infrastructure. Vous affirmez, déclarez et garantissez que le Contenu Utilisateur soumis au Site Web n'enfreint aucun droit de propriété d'un tiers, tel que, mais sans s'y limiter, les droits d'auteur, les marques de commerce ou les brevets, ou toute obligation de confidentialité. Vous reconnaissez et acceptez que toutes vos idées, soumissions ou discussions ou tout autre Contenu Utilisateur fourni par vous sur le Site Web qui ne fait pas l'objet d'une protection par des droits de propriété intellectuelle peut être utilisé par tout autre contributeur sans compensation ni attribution.

Vous accordez par la présente à TLS Architectural Lighting, à ses filiales, sociétés affiliées, licenciés de marque et autres partenaires une licence mondiale, irrévocable, libre de redevances, non exclusive, sous-licenciable et transférable pour utiliser, reproduire, préparer des œuvres dérivées, distribuer, exécuter publiquement, afficher publiquement, transmettre et publier le Contenu Utilisateur que vous avez fourni, sur ce Site Web ou tout autre site Web de TLS Architectural Lighting ou dans d'autres documents de marketing ou de relations publiques de TLS Architectural Lighting sur tous les supports. Vous serez seul responsable de votre propre Contenu Utilisateur et des conséquences de sa publication, de sa soumission et/ou de sa diffusion. TLS Architectural Lighting peut, mais n'y est pas obligé, examiner et surveiller le Contenu Utilisateur avant et/ou après sa soumission. Cependant, vous reconnaissez qu'il nous est impossible de surveiller ou d'examiner tout le Contenu Utilisateur. Sans limitation, TLS Architectural Lighting, ses filiales, sociétés affiliées, partenaires, concédants de licence, licenciés de marque et fournisseurs ne seront pas et ne pourront pas être tenus responsables de l'exactitude, de l'exhaustivité, de la qualité ou de la validité du Contenu Utilisateur publié par des tiers sur le Site Web.

TLS Architectural Lighting n'approuve aucun Contenu Utilisateur ni aucune opinion, recommandation ou conseil qui y est exprimé, et TLS Architectural Lighting décline expressément toute responsabilité en lien avec le Contenu Utilisateur. TLS Architectural Lighting a le droit et la capacité exclusifs de modifier et/ou de supprimer des messages ou tout autre Contenu Utilisateur qui sont répréhensibles, inappropriés ou qui enfreignent autrement les présentes Conditions d'utilisation, pour quelque raison que ce soit, à tout moment, sans préavis ni consentement et à sa seule discrétion. Tout utilisateur qui estime qu'un Contenu Utilisateur soumis est répréhensible ou inapproprié est encouragé à contacter immédiatement TLS Architectural Lighting par e-mail à info@tlsled.com. Dès réception de cette notification, nous déploierons des efforts raisonnables pour prendre les mesures que nous jugerons nécessaires dans un délai raisonnable. Étant donné qu'il s'agit d'un processus manuel, nous vous informons qu'il se peut que nous ne puissions pas supprimer ou modifier immédiatement un Contenu Utilisateur particulier.

Limitation de responsabilité

En aucun cas, TLS Architectural Lighting ou l'une de ses filiales, sociétés affiliées, partenaires, concédants de licence, licenciés de marque ou fournisseurs ne pourront être tenus responsables des dommages indirects, consécutifs, punitifs, spéciaux, accessoires ou autres résultant de, découlant de ou liés à l'accès, l'utilisation ou l'incapacité d'accéder ou d'utiliser ce site Web, le contenu ou le contenu utilisateur, même si TLS Architectural Lighting a été informé de la possibilité de tels dommages, sauf dans la mesure où ces dommages résultent d'une fraude ou d'une fausse déclaration frauduleuse de la part de TLS Architectural Lighting.

Si vous résidez dans un pays ou un État qui n'autorise pas l'une des exclusions ou limitations de responsabilité susmentionnées ou l'une des clauses de non-responsabilité des garanties de la section 4 ci-dessus, ces exclusions ou limitations ne s'appliqueront pas à vous, mais seulement dans la mesure où ces exclusions ou limitations ne sont pas autorisées. Dans ce cas, ces exclusions ou limitations seront limitées dans toute la mesure permise par la loi applicable.

Contenu/Logiciel tiers

TLS Architectural Lighting n'est en aucun cas responsable du contenu de tout site appartenant à un tiers qui pourrait être lié au Site Web via un lien hypertexte, que ce lien hypertexte soit ou non fourni par le Site Web ou par un tiers conformément aux Conditions d'utilisation. Tout lien sur notre Site Web vers un autre site ne constitue pas une approbation de cet autre site et aucun jugement ou garantie n'est formulé quant à l'exactitude, l'actualité ou l'adéquation du contenu de tout site vers lequel le Site Web peut être lié, et nous n'en assumons aucune responsabilité. Tout logiciel mis à disposition pour le téléchargement à partir de ou via ce Site Web est sous licence et soumis aux conditions de tout contrat de licence applicable.

À l'exception de ce qui est énoncé dans le contrat de licence applicable, le logiciel est mis à disposition pour l'utilisation des utilisateurs finaux uniquement et toute autre copie, reproduction ou redistribution du logiciel est expressément interdite. Les garanties, le cas échéant, concernant ce logiciel ne s'appliqueront que comme expressément énoncé dans le contrat de licence applicable. TLS Architectural Lighting décline expressément par la présente toutes autres déclarations et garanties de quelque nature que ce soit, expresses ou implicites, y compris les garanties de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier ou de non-violation concernant le logiciel.

Droits d'auteur et marques de commerce

Les droits d'auteur et tous les autres droits de propriété relatifs au Contenu fourni par TLS Architectural Lighting, ses sociétés affiliées, filiales, licenciés de marque et/ou autres partenaires, le logiciel pour exploiter et publier le Site Web, la compilation de données sur le Site Web, ainsi que l'ordre, la séquence et la disposition de ce Site Web, appartiennent tous à TLS Architectural Lighting et/ou à ses licenciés de marque, autres partenaires ou concédants de licence. Tous les droits sur le Contenu non expressément accordés aux présentes sont réservés. TLS Architectural Lighting et ses sociétés affiliées sont des atouts importants de l'entreprise.

L'utilisation appropriée de ces marques de commerce est importante et vous devez suivre les instructions de TLS Architectural Lighting lorsque vous faites référence aux produits et services de notre entreprise. L'utilisation et l'enregistrement du nom TLS Architectural Lighting sont exclusivement réservés à notre entreprise. Vous ne pouvez pas enregistrer ni utiliser un nom de société, une dénomination sociale, un nom commercial, un nom de domaine ou tout autre nom, indication ou description, dont le nom TLS Architectural Lighting ou tout nom similaire ou tout nom constitué d'une partie du nom TLS Architectural Lighting fait partie, et il ne doit pas non plus inclure d'autres marques déposées appartenant à TLS Architectural Lighting.

Droits de propriété sur le Site Web

Ce Site Web est de nature publique et toute information qui y est soumise sera considérée comme non confidentielle. Vous reconnaissez que toute soumission de toute invention intégrée dans tout Contenu Utilisateur fourni par vous constituera une « publication » de cette invention en vertu des lois applicables sur les brevets. Vous reconnaissez que tout Contenu Utilisateur soumis et/ou discuté sur le Site Web peut faire l'objet de brevets, de droits d'auteur, de marques de commerce et d'autres droits de propriété intellectuelle de TLS Architectural Lighting, de ses filiales, sociétés affiliées, licenciés de marque, autres partenaires ou tiers. Si vous envisagez d'exploiter des idées, des propositions, des suggestions, des solutions ou tout autre Contenu Utilisateur soumis sur le Site Web, il est de votre responsabilité d'entreprendre les démarches d'autorisation de propriété intellectuelle appropriées avant de vous engager dans toute conduite d'exploitation.

Réclamations pour violation du droit d'auteur aux États-Unis

Si vous savez ou soupçonnez que l'un des éléments de ce Site Web (y compris, mais sans s'y limiter, les éléments publiés sur le Forum) a été utilisé ou copié d'une manière qui constitue une violation du droit d'auteur, veuillez envoyer un avis à l'agent désigné de TLS Architectural Lighting identifié ci-dessous. Conformément à l'U.S. Digital Millennium Copyright Act, 17 U.S.C. Sec. 512(c)(3), votre avis doit satisfaire aux exigences suivantes :

  • Identification de l'œuvre protégée par le droit d'auteur dont on prétend qu'elle a été violée ou, si plusieurs œuvres protégées par le droit d'auteur sur un même site en ligne sont couvertes par une seule notification, une liste représentative de ces œuvres sur ce site ;
  • Identification du matériel qui est censé constituer une contrefaçon ou faire l'objet d'une activité de contrefaçon et qui doit être supprimé ou dont l'accès doit être désactivé, et des informations raisonnablement suffisantes pour nous permettre de localiser le matériel ;
  • Une signature physique ou électronique du titulaire du droit d'auteur ou de la personne autorisée à agir au nom du titulaire d'un droit exclusif prétendument violé ;
  • Des informations raisonnablement suffisantes pour nous permettre de vous contacter, telles qu'une adresse, un numéro de téléphone, et, si disponible, une adresse e-mail à laquelle vous pouvez être contacté ; Une déclaration de votre part indiquant que vous pensez de bonne foi que l'utilisation du matériel de la manière reprochée n'est pas autorisée par le titulaire du droit d'auteur, son agent ou la loi ;
  • Une déclaration selon laquelle les informations contenues dans la notification sont exactes et, sous peine de parjure, que vous êtes le titulaire du droit d'auteur ou que vous êtes autorisé à agir au nom du titulaire d'un droit exclusif qui aurait été violé.
L'agent désigné pour la notification des réclamations de violation des droits d'auteur peut être contacté comme suit : Par courrier : TLS Architectural Lighting, Département Juridique de l'Entreprise, 300 Montée de Liesse, Saint-Laurent (QC) H3T 1N9, Canada. Par fax : TLS Architectural Lighting, Département Juridique de l'Entreprise, Saint-Laurent (QC) Canada + (514) 858 7667. Les informations précédentes sont fournies exclusivement pour notifier à TLS Architectural Lighting que votre matériel protégé par des droits d'auteur a pu être violé. Toutes les autres demandes, telles que les questions liées aux produits et les demandes ou préoccupations concernant des publications et/ou du contenu inappropriés, ne recevront pas de réponse par ce biais.

Indemnisation et décharge

Vous acceptez d'indemniser et de dégager de toute responsabilité TLS Architectural Lighting, ses filiales, sociétés affiliées, licenciés de marque, autres partenaires et fournisseurs, ainsi que chacun de leurs dirigeants, administrateurs, employés, actionnaires, représentants légaux, agents, successeurs et ayants droit respectifs, de et contre tous dommages, responsabilités, coûts et dépenses (y compris les honoraires raisonnables d'avocats et de professionnels et les frais de justice) découlant de la publication, du contenu ou de la transmission de tout message, donnée, matériel ou tout autre Contenu Utilisateur que vous soumettez sur le Site Web, ou de toute violation de ces Conditions d'utilisation par vous.

En cas de plainte ou d'action en justice découlant d'un message, ou de tout autre Contenu Utilisateur publié par vous, TLS Architectural Lighting se réserve le droit de révéler votre identité et toute autre information que TLS Architectural Lighting pourrait avoir à votre sujet. Si vous avez un litige avec un ou plusieurs utilisateurs, vous dégagez TLS Architectural Lighting, ses filiales, sociétés affiliées, partenaires et fournisseurs, ainsi que chacun de leurs dirigeants, administrateurs, employés, actionnaires, représentants légaux, agents, successeurs et ayants droit respectifs de toute réclamation, demande et dommage (réel et consécutif) de toute nature, connus et inconnus, découlant de ou liés de quelque manière que ce soit à ces litiges.

Déclaration de « Sphère de sécurité » en vertu de la Private Securities Litigation Reform Act de 1995

Les informations sur ce site Web peuvent contenir certaines déclarations prospectives concernant la situation financière, les résultats d'exploitation et les activités de TLS Architectural Lighting ainsi que certains des plans et objectifs de TLS Architectural Lighting concernant ces éléments. Nous avertissons les lecteurs qu'aucune déclaration prospective ne constitue une garantie de performance future et que les résultats réels pourraient différer sensiblement de ceux contenus dans les déclarations prospectives. Des exemples de déclarations prospectives incluent les déclarations que nous avons faites sur notre stratégie, les estimations de la croissance des ventes et des économies de coûts, les développements futurs de nos activités organiques ainsi que les avantages d'acquisitions futures et notre position en matière de capital.

De par leur nature, les déclarations prospectives impliquent des risques et des incertitudes car elles se rapportent à des événements et circonstances futurs, et de nombreux facteurs pourraient faire en sorte que les résultats et développements réels diffèrent sensiblement de ceux exprimés ou sous-entendus par ces déclarations prospectives. Les déclarations prospectives sont soumises, entre autres, aux conditions économiques et commerciales nationales et mondiales, à la mise en œuvre réussie de notre stratégie, à notre capacité à identifier et à réaliser avec succès des acquisitions et à intégrer ces acquisitions dans nos activités, aux préférences des consommateurs à l'égard de nos produits existants et nouveaux, à notre capacité à développer et à commercialiser de nouveaux produits, à notre capacité à concrétiser les avantages de cette stratégie, aux politiques et actions des autorités gouvernementales et réglementaires, aux modifications de la législation, et à l'impact de la concurrence – un certain nombre de ces facteurs étant indépendants de notre volonté.

Par conséquent, nos résultats futurs réels peuvent différer sensiblement des plans, objectifs et attentes énoncés dans ces déclarations prospectives. Des risques et facteurs supplémentaires sont identifiés dans nos documents déposés ou fournis à la Securities and Exchange Commission (la « SEC ») des États-Unis, y compris dans notre rapport annuel le plus récent sur le formulaire 20-F, qui est disponible sur le site Web de la SEC à l'adresse www.sec.gov. Toute déclaration prospective faite par nous ou en notre nom ne vaut qu'à la date à laquelle elle est faite. Nous ne nous engageons pas à mettre à jour les déclarations prospectives pour refléter toute modification des attentes à cet égard ou tout changement dans les événements, conditions ou circonstances sur lesquels une telle déclaration est basée. Le lecteur doit cependant consulter toutes les informations supplémentaires que nous avons faites ou pourrions faire dans les documents que nous avons déposés ou pourrions déposer auprès de la SEC.

Divisibilité

Si une disposition de ces Conditions d'utilisation est jugée invalide ou inapplicable, alors la disposition invalide ou inapplicable sera remplacée par une disposition valide et applicable qui correspond le plus étroitement à l'intention de la disposition originale et les dispositions restantes seront appliquées.

Titres

Les titres des sections des Conditions d'utilisation sont insérés uniquement pour des raisons de commodité et ne constituent pas une partie des présentes, ni n'affectent d'aucune manière la signification ou l'interprétation des Conditions d'utilisation.

Aucune renonciation

Aucun manquement de la part de TLS Architectural Lighting à appliquer une quelconque partie de ces Conditions d'utilisation ne constituera une renonciation à l'un quelconque des droits de TLS Architectural Lighting en vertu de ces Conditions d'utilisation, que ce soit pour des actions passées ou futures de la part de toute personne. Ni la réception de fonds par TLS Architectural Lighting ni la confiance d'une personne dans les actions de TLS Architectural Lighting ne seront considérées comme constituant une renonciation à une quelconque partie de ces Conditions d'utilisation. Seule une renonciation écrite spécifique, signée par un représentant autorisé de TLS Architectural Lighting, aura un quelconque effet juridique.

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